Marque enregistrée - Marque en non vigueur
(Marque figurative)
Numéro de dépôt :
1744501
Date de dépôt :
26/02/1990
Lieu de dépôt :
TOULOUSE
Date d'expiration :
26/02/2000
Présentation de la marque (Marque figurative)
Déposée le 26 février 1990 par la Société Anonyme (SA) BONCOLAC 203 Avenue des Etats-Unis auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOULOUSE), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1744501.
C'est une marque en couleurs, figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 26 février 2000.
BONCOLAC 203 Avenue des Etats-Unis a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1995-11